Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente — Exousia


1) Identité du vendeur

Marque / Boutique : Exousia

Email : exousia.support@gmail.com

Pays : France

Statut : En cours de création

SIRET : [pas encore]

Adresse :

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site exousia.fr.

 

2) Produits
Les produits vendus sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible (photos, fiches produit).

De légères variations (couleur, texture, rendu) peuvent exister selon l’écran, les lots de production et les procédés (impression, broderie, patch, etc.). Ces variations ne constituent pas un défaut.

 

3) Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), [TTC / HT] selon le statut de l’entreprise.

Les frais de livraison sont affichés avant validation de la commande.

Exousia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.


4) Commande

Le client passe commande sur le site. La validation de commande implique l’acceptation des présentes CGV.

Une commande est considérée comme confirmée lorsque :

  • le paiement est accepté,
  • et qu’un email de confirmation est envoyé.

Exousia se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de :

  • litige antérieur,
  • suspicion de fraude,
  • information client inexacte.

 

5) Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Moyens de paiement acceptés : [Carte bancaire / Apple Pay / Shop Pay / Klarna…]

Les transactions sont sécurisées via les prestataires de paiement de Shopify et/ou partenaires.

 

6) Livraison

La livraison est effectuée selon la Politique d’expédition disponible sur le site, qui fait partie intégrante des présentes CGV.

Les délais indiqués sont des estimations. Les retards liés au transporteur ne peuvent engager la responsabilité d’Exousia.

Le client est responsable des informations de livraison fournies. En cas d’adresse erronée/incomplète, des frais de réexpédition peuvent s’appliquer.

 

7) Précommandes / Drops (si applicable)

Si un produit est en précommande, le délai de livraison est indiqué sur la fiche produit.

La commande comprenant des articles en précommande peut être expédiée en une seule fois à réception de tous les articles, sauf mention contraire.

 

8) Droit de rétractation (Union Européenne)

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

Pour exercer ce droit : envoyer un email à [support@exousia.fr] avec :

  • nom/prénom
  • numéro de commande
  • produit(s) concerné(s)

Exceptions : le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :

  • personnalisés / sur mesure (si c’est le cas)
  • descellés ne pouvant être retournés pour des raisons d’hygiène (si tu vends ce type d’articles)

 

9) Retours & remboursements

Conditions de retour :

  • article non porté, non lavé, non endommagé
  • avec étiquettes/emballages d’origine
  • retour sous 14 jours après demande de rétractation

Frais de retour :

  • à la charge du client, sauf erreur de notre part (article défectueux ou mauvais article).

Après réception et contrôle, le remboursement est effectué sous [7 à 14] jours via le moyen de paiement initial.

Remboursement partiel / refus de retour possible si l’article est :

  • porté, lavé, taché, abîmé
  • incomplet

 

10) Échanges

Nous ne proposons pas d’échange. En cas de mauvaise taille, vous pouvez effectuer un retour selon les conditions ci-dessus, puis passer une nouvelle commande.

 

 

11) Produits défectueux / erreur de commande

Si un produit est défectueux ou si vous recevez le mauvais article, contactez-nous sous 48h après
réception avec :

  • numéro de commande
  • photos claires du produit et du défaut
  • photos de l’emballage si nécessaire

Nous proposerons une solution : remplacement, avoir ou remboursement selon le cas.


12) Responsabilité

Exousia ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

La responsabilité d’Exousia est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

 

13) Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, logos, visuels, designs, photos) sont la propriété d’Exousia. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

 

14) Données personnelles

Les informations personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site. Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données en contactant [support@exousia.fr].

 

15) Droit applicable & litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège/lieu d’établissement du vendeur, sauf dispositions légales contraires.

 

16) Contact

📩 exousia.support@gmail.com